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RAA 2016-04 du 09 mai 2016

Conseil d'administration du 09 mai 2016 - Procès-verbal n° 81

Ordre du jour + Emargement

Approbation du procès-verbal n° 80 de la séance du 04 avril 2016

SOM RAA 2016 04 (msword - 75,00 ko)

PV 81 - Ordre du jour (pdf - 281,36 ko)

PV 81 - Feuille d\'émargement 09.05.2016 (pdf - 152,66 ko)

Les délibérations + mémoires

Dossier 1 : Autorisation de signer le marche n° 77 00071 00962 relatif à l'acquisition d'équipements pour Fourgon Secours Routier (FSR)

PV 81 - 1 - Autorisation signature marche FSR_001 (pdf - 634,86 ko)

Dossier 2 : Autorisation de signer le marché n° 77 00071 00959 relatif à l'acquisition de caméras thermiques d'attaque

PV 81 - 2 -Autorisation signature marche cameras thermiques_001 (pdf - 545,77 ko)

Dossier 3 : Contributions des communes et des EPCI - exercice 2016

PV 81 - 3 - Contributions des communes et EPCI - exercice 2016 (pdf - 4,44 Mo)

Dossier 4 : Convention entre le SDIS 77 et la Préfecture de Seine-et-Marne relative à la transmission par voie électronique des actes soumis au contrôle de légalité

PV 81 - 4 - Convention SDIS-PREF - transmission electronique actes au controle_001 (pdf - 645,22 ko)

Dossier 5 : Réforme de matériels

PV 81 - 5 - Réforme de matériels (pdf - 1,09 Mo)

Dossier 6 : Cession d'un Véhicule de Secours Aux Victimes (VSAV) au profit de la délégation départemental de Seine-et-Marne de la Croix Rouge Française

PV 81 - 6 - Cession d\'un VSAV à la Croix Rouge Française (pdf - 577,33 ko)

Dossier 7 : Cession d'un Véhicule de Secours Aux Victimes (VSAV) au profit de la Protection Civile de Seine-et-Marne

PV 81 - 7 - Cession d\'un VSAV à la Protection Civile de Seine-et-Marne (pdf - 550,42 ko)

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