Les centres d'incendie et de secours

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RAA 2016-05 du 13 juin 2016

Conseil d'administration du 13 juin 2016 - Procès-verbal n° 94

Ordre du jour + émargement

Approbation du procès-verbal n° 93 de la séance du lundi 14 mars 2016

ODJ 13.06.2016 (pdf - 488,59 ko)

 

0 SOM RAA 2016 05 (msword - 86,00 ko)

 

Feuille d\'émargement 13.06.2016 (pdf - 1,15 Mo)

LES DELIBERATIONS + MEMOIRES

Dossier 1 : Evaluation du SDACR 2015

(ce mémoire sera transmis ultérieurement)

Dossier 2 : Mise à jour de certains montants pour les prestations payantes du SDIS 77 (participations frais bénéficiaires interventions - revalorisation coûts horaires personnels - tarifs restauration, reprographie - frais accompagnement contentieux effets d'habillement)

 

PV 94 - 2 - Mise à jour de certains montants prestations payantes (pdf - 4,32 Mo)

Dossier 3 : Convention entre le Centre Hospitalier Marc JACQUET de Melun, siège du SAMU 77 et le Service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne relative aux interventions assurées par le SDIS pour le compte du SAMU

 

PV 94 - 3 - Convention SAMU SDIS 77 - CH Melun - exercice 2016 (pdf - 638,22 ko)

Dossier 4 : Avenants aux conventions SMUR 77 / SDIS 77 relatives aux transports médicalisés

 

PV 94 - 4 - Avenants aux conventions SMUR 77 - exercice 2016 (pdf - 881,34 ko)

Dossier 5 : Décisions modificatives - exercice 2016

Annexe 1 - Budget principal (BP) - Décision modificative 2

DM1 - Budget Service hébergement centre formation Gurcy, agrégé au BP du SDIS - exercice 2016

PV 94 - 5 - DM - exercice 2016 (pdf - 6,45 Mo)

PV 94 - 5 - Maquette DM1 - exercice 2016 - BP (pdf - 12,65 Mo)

PV 94 - 5 - Maquette DM1 - exercice 2016 - CF Gurcy (pdf - 7,31 Mo)

Dossier 6 : Admissions en non valeur de créances irrécouvrables, de créances éteintes et remises gracieuses de dettes

PV 94 - 6 - Admissions en non valeur de créances irrécouvrables, créances éteintes et remises gracieuses (pdf - 3,66 Mo)

Dossier 7 : Régularisation comptable du compte 281312 "amortissements des immobilisations corporelles - centre d'incendie et de secours "

Annexe 1 - Régularisation sur amortissements constatés suite aux doublons sur intégrations de travaux

 

PV 94 - 7 - Régularisation comptable du compte 281312 (pdf - 840,16 ko)

Dossier 8 : Création d'une régie d'avances pour le service des matériels du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS 77)

 

PV 94 - 8 - Création régie d\'avances Service Matériels (pdf - 898,61 ko)

Dossier 9 : Révision de l'objet de la régie d'avances du centre de formation de Gurcy-le-Châtel

 

PV 94 - 9 - Révision régie d\'avances CF Gurcy (pdf - 574,93 ko)

Dossier 10 : Réforme de matériels

Tableau "sortie d'inventaire"

PV 94 - 10 - Réforme de matériels (pdf - 789,70 ko)

Dossier 11 : Election des membres du Conseil d'administration au sein de la Commission d'Appel d'Offres et de la Commission Interne des Marchés de Travaux du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS 77)

 

PV 94 - 11 - Election des membres CAO - CIMT (pdf - 747,53 ko)

Dossier 12 : Approbation de la mise à jour du règlement intérieur des marchés publics suite à la réforme du droit des marchés publics

Règlement intérieur "portant organisation interne des procédures de marchés publics du SDIS 77, applicable dès transmission au contrôle de légalité"

Tableau récapitulatif des seuils et procédures en application du code des marchés publics

Les marchés en procédure adaptée (MAPA) Qui fait quoi ?

Charte de fonctionnement de la commission interne des marchés de travaux (CIMT)

PV 94 - 12 - Approbation RI MAPA suite réforme (pdf - 4,37 Mo)

Dossier 13 : Délégation au Président du Conseil d'administration relative aux marchés publics pouvant être passés selon une procédure adaptée

PV 94 - 13 - Délégation PCASDIS signature MAPA (pdf - 564,97 ko)

Dossier 14 : Autorisation de signer le marché n° 77 000 71 00936 relatif à la construction du centre d'incendie et de secours de Coulommiers

PV 94 - 14 - Autorisation signature marché construction CIS Coulommiers (pdf - 809,87 ko)

Dossier 15 : Projet de convention de partenariat définissant les modalités de recours à l'UGAP par les Services départementaux d'incendie et de secours de Seine-et-Marne, des Yvelines, de l'Essonne et du Val d'Oise

PV 94 - 15 - Projet de convention modalités recours UGAP SDIS IDF (pdf - 539,97 ko)

Dossier 16 : Convention entre le SDIS 77 et l'UDSP 77 relative aux jeunes sapeurs-pompiers

 

PV 94 - 16 - Convention entre le SDIS 77 et l\'UDSP 77 relative aux JSP (pdf - 731,36 ko)

Dossier 17 : Rapport 2016 sur la situation en matière de développement durable du SDIS 77

 

PV 94 - 17 - Rapport 2016 situation en matière de développement durable (pdf - 1,27 Mo)

Dossier 18 : Echange d'assiettes foncières entre la Communauté de communes du Pays de Nemours et le SDIS 77 pour la construction d'un Centre d'incendie et de secours sur la commune de Nemours

 

PV 94 - 18 - Echange d\'assiettes foncières entre CC Pays de Nemours et SDIS (pdf - 1,15 Mo)

Dossier 19 : Abrogation du 2ème alinéa du paragraphe 2 de la délibération n° 4.1-3 du PV n° 79 du 12 avril 2013 relatif à l'indemnité de responsabilités des adjudants adjoint au chef de centre

PV 94 - 19 - Abrogation 2ème alinéa délibération du 12.04.2016 indemnités adjudants adjoint chef CIS (pdf - 718,64 ko)

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