Les centres d'incendie et de secours

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RAA 2016-08 du 17 octobre 2016

Conseil d'administration du 17 octobre 2016 - Procès-verbal N° 95

Ordre du jour + Emargement

PV 95 Ordre du jour (pdf - 340,46 ko)

PV 95 Feuille d\'émargement (pdf - 1,22 Mo)

LES DELIBERATIONS

1 - Présentation, par le Préfet de Seine-et-Marne, des orientations 2016 de l'Etat en matière de sécurité (pas de mémoire)

2 - Evaluation n° 1 (années 2014-2015) du SDACR 2015

 

PV 95 2 Evaluation n°1 SDACR 2015 (pdf - 1,45 Mo)

3 - Suppression de la Direction de la Stratégie, des Etudes et de l'Evaluation (DSEE) au 1er novembre 2016 et nouveaux rattachements des services appartenant à cette direction

PV 95 3 Suppression DSEE et rattachements services au 01.11.2016 (pdf - 1,04 Mo)

4 - Décisions modificatives - exercice 2016 - Budget principal - Annexes - Service hébergement centre formation Gurcy agrégé au BP du SDIS 77

PV 95 4 Décisions modificatives - exercice 2016 (pdf - 3,82 Mo)

PV 95 4 Maquette DM 2 - Gurcy (pdf - 4,84 Mo)

5 - Débat d'orientations budgétaires et rapport d'orientations budgétaires pour l'année 2017

 

PV 95 5 DOB - ROB - exercice 2017 (pdf - 1,31 Mo)

6 - Régularisation du solde du compte 21312 "centres d'incendie et de secours"

 

PV 95 6 Régularisation du solde du compte 21312 CIS (pdf - 107,76 ko)

7 - Admissions en non valeur et créances éteintes

 

PV 95 7 Admissions en non valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes (pdf - 1,53 Mo)

8 - Avenant n° 7 à la Convention entre le Centre Hospitalier de Coulommiers Melun et le Service Départemental d'Incendie et de Secours de Seine-et-Marne relative aux transports sanitaires médicalisés

PV 95 8 Avenant aux conventions SMUR 77 SDIS 77 - CH coulommiers (pdf - 709,36 ko)

9 - Point de réglementation en matière de ressources humaines

PV 95 9 Point de réglementation en matière de ressources humaines (pdf - 662,00 ko)

10 - Gestion des réserves foncières du centre de formation

PV 95 10 Gestion des réserves foncières du centre de formation (pdf - 3,54 Mo)

11 - Autorisation de signer les polices d'abonnement pour la fourniture de chaleur nécessaire au chauffage des locaux du Centre d'Incendie et de secours de Dammarie-les-Lys

PV 95 11 Autorisation signature polices d\'abonnements chauffage CIS DLL (pdf - 1,14 Mo)

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