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RAA 2016-09 du 21 novembre 2016

Conseil d'administration du 21 novembre 2016 - Procès-verbal N° 84

Ordre du jour + Emargement

PV 84 - ODJ (pdf - 467,84 ko)

PV 84 - Emargement (pdf - 276,64 ko)

LES DELIBERATIONS

1 - Autorisation de signer la convention tripartite relative au prélèvement automatique pour la fourniture d'énergie dans le cadre du marché d'électricité n° AO 960

PV 84 - 1 - 1 Autorisation signatureconventiontripartitefournitured\'énergie (pdf - 289,32 ko)

PV 84 - 1 - 2 Convention tripartiteprélèvement automatique (pdf - 1,07 Mo)

2 - Autorisation de signer une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la réalisation des études techniques et juridiques pour la création d'un réseau de chaleur sur la commune de Lizy-sur-Ourcq

PV 84 - 2 - Autorisation signatureconventionétudespour créationréseau de chaleurLizysur Ourcq (pdf - 263,73 ko)

 

3 - Autorisation de lancer les procédures de marché pour l'acquisition de chaussures multisports

PV 84 - 3 - Autorisation lancementprocéduresdemarchés pour l\'acquisitionchaussuresmultisports (pdf - 238,93 ko)

 

4 - Autorisation de signer une convention avec l'UGAP pour le nettoyage des locaux du centre de formation et du 2ème site de Savigny-le-Temple (Pharmacie - Habillement)

PV 84 - 4 - Autorisation signature convention UGAP nettoyage locaux CF Gurcy et Savigny le Temple (pdf - 295,19 ko)

 

5 - Retiré de l'ordre du jour - Marché déclaré infructueux (acquisition de chaussures pour sapeurs-pompiers et accessoires n° 77 000 71 00965)

6 - Retiré de l'ordre du jour - Marché déclaré sans suite (acquisition d'équipement de véhicules de plongée subaquatique (VPL) n° 77 000 71 00968

7 - Réforme de matériels

 

PV 84 - 7 - Réforme de matériels (pdf - 329,37 ko)

 

 

8 - Cession à titre gracieux de matériels informatiques réformés au profit de l'école maternelle les Petits Hérissons - 77850 Héricy

PV 84 - 8 - Cession matériels informatiquesréformésEcoleLes Petits Hérissons- Héricy (pdf - 248,77 ko)

 

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