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RAA 2017-02 du 20 février 2017

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 20 FEVRIER 2017 - (Bureau) - Procès-verbal n° 86

Approbation du procès-verbal n° 85 de la séance du 23 janvier 2017 (bureau)

Ordre du jour + émargement

SOM RAA 2017 02 (msword - 400,00 ko)

1 SOM RAA 20 02 2017 (pdf - 918,94 ko)

2 ODJ CASDIS 20 02 2017 bureau (pdf - 349,20 ko)

3 EMARGEMENT CASDIS 20 02 2017 bureau (pdf - 148,96 ko)

DELIBERATIONS

Dossier 1 : Avenant à la convention entre le Service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne et la Préfecture de Seine-et-Marne relative à la transmission par voie électronique des actes soumis au contrôle de légalité

4 PV86 1 Avenant convention SDIS PREFECTURE (pdf - 400,93 ko)

Dossier 2 : Sortie de biens de l'actif

5 PV86 2 Sorties biens de l\'actif (pdf - 2,08 Mo)

Dossier 3 : Autorisation de remise partielle de pénalités de retard de la Société MONTEGUT sur le chantier de construction du centre d'incendie et de secours de Bois-le-Roi

6 PV86 3 Autorisation remise partielle pénalités retard Sté MONTEGUT (pdf - 365,14 ko)

Dossier 4 : Autorisation de remise partielle de pénalités de retard de la Société THYSSENKRUPP concernant les travaux de remplacement des 2 portails et pose d'une barre levante au centre d'incendie et de secours de Lizy-sur-Ourcq

7 PV86 4 Autorisation remise partielle pénalités retard StéTHYSSENKRUPP (pdf - 370,64 ko)

Dossier 5 : Autorisation de signer la convention spécifique du groupement de commande SDIS franciliens portant sur des équipements de Véhicule de Sécurisation d'Urgence (VSU) et de lancer l'accord-cadre en tant que coordonnateur du groupement

8 PV86 5 Autorisation signature convention spécifique UGAP (VSU) (pdf - 1,59 Mo)

Dossier 6 : Cession à titre gratuit de matériels informatique réformés au profit de l'Amicale des Sapeurs-Pompiers de Chessy - 77000

9 PV86 6 Cession à titre gracieux PC réformé samicale SP Chessy (pdf - 322,23 ko)

Dossier 7 : Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes

10 PV86 7 Admission en non valeur de créance sirrécouvrables (pdf - 453,29 ko)

ARRETES DU GROUPEMENT DES AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES (délégation de signature est donnée à compter du 03 mars 2017)

GAAF FIN 2017 010 Directeur Départemental et Directeur Départemental Adjoint du Service d'incendie et de secours de Seine-et-Marne

11 GAAF FIN 2017 010 DD DDA SDIS 77 (pdf - 845,67 ko)

GAAF FIN 2017 011 En l'absence du Président du Conseil d'administration du SDIS 77, délégation de signature est donnée à la 1ère Vice-présidente

12 GAAF FIN 2017 011 1ère VICE PRESIDENTE CA SDIS 77 (pdf - 498,38 ko)

GAAF FIN 2017 012 Directeur des affaires administratives et financières du SDIS 77

13 GAAF FIN 2017 012 DAAF SDIS 77 (pdf - 791,74 ko)

GAAF FIN 2017 013 Directeur des ressources humaines du SDIS 77

14 GAAF FIN 2017 013 DRH SDIS 77 (pdf - 771,18 ko)

ARRETES DU GROUPEMENT OPERATIONNEL (liste d'aptitude opérationnelle pour l'année 2017)

GO/SDO 2017 001 CYNO - équipes cynotechniques

15 GO SDO 2017 001 CYNO (pdf - 274,90 ko)

GO/SDO 2017 007 GRIMP - groupe de reconnaissance et d'intervention en milieux périlleurs

16 GO SDO 2017 007 GRIMP (pdf - 517,79 ko)

GO/SDO 2017 11 CHEFS DE SITE du SDIS 77

17 GO SDO 2017 11 CHEFS DE SITE du SDIS 77 (pdf - 111,75 ko)

GO/SDO 2017 12 CHEFS DE COLONNE du SDIS 77

18 GO SDO 2017 12 CHEFS DE COLONNE du SDIS 77 (pdf - 230,06 ko)

GO/SDO 2017 13 CHEFS DE GROUPE du SDIS 77

19GO SDO 2017 13 CHEFS DE GROUPE du SDIS 77 (pdf - 353,06 ko)

ARRETE PREFECTORAL

Arrêté préfectoral n° 2017 039 CAB SIDPC portant approbation du REGLEMENT DEPARTEMENTAL DE DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE DE SEINE-ET-MARNE du 24 février 2017

20 2017 039 CAB SIDPC REGLEMENT DEPARTEMENTAL DE DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L\'INCENDIE DE SEINE ET MARNE (pdf - 437,34 ko)

20a Règlement Départemental de la Défense Extérieure Contre l\'Incendie de la Seine-et-Marne (pdf - 3,27 Mo)

 

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