Les centres d'incendie et de secours

Les centres d'incendie et de secours

Partenaires

Conseil Général de Seine & Marne Préfecture de Seine & Marne

Vous êtes dans : Accueil > Espace public > Recueil des actes administratifs > RAA 2017-03 du 27 mars 2017

RAA 2017-03 du 27 mars 2017

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 27 MARS 2017 - Procès-verbal n° 97

Approbation du procès-verbal n° 96 de la séance du 13 décembre 2016

Ordre du jour + sommaire + émargement

 

2 ODJ CASDIS 27 03 2017 (pdf - 253,99 ko)

 

1 SOM RAA 27 03 2017 (pdf - 811,91 ko)

 

3 EMARGEMENT CASDIS 27 03 2017 (pdf - 1,16 Mo)

DELIBERATIONS

Dossier 1 : Evaluation 2016 du Schéma départemental d'analyse et de couverture des risques et du Projet d'établissement 2015 - 2017

4 PV 97 1 Documents de pilotage - Evaluation 2016 (pdf - 956,82 ko)

Dossier 2 : pas de mémoire, information transmise lors de la séance. Information relative au Retour d'expérience sur les inondations des mois de mai et juin 2016

Dossier 3 : Définition d'une nouvelle orientation pour le remplacement du système de gestion opérationnelle du SDIS de Seine-et-Marne

5 PV 97 3 Nouvelle orientation remplacement SGO (pdf - 417,42 ko)

Dossier 4 : Election des membres du Conseil d'administration au sein de la Commission d'Appel d'Offres et de la Commission Interne des Marchés de Travaux du Service départemental d'incendie et de secours

6 PV 97 4 Elections membres CAO (pdf - 620,90 ko)

Dossier 5 : Rapports d'activités des marchés publics - exercice 2016 / 2017

7 PV 97 5 Rapports d\'activité des marchés publics - exercice 2016 - 2017 (pdf - 654,35 ko)

Dossier 6 : Autorisation de passation d'un marché d'assurance en appel d'offres ouvert

8 PV 97 6 Autorisation passation marché assurance (pdf - 313,66 ko)

Dossier 7 : Autorisation de passation d'un marché d'entretien des tenues de protection textile (veste et pantalon) des sapeurs-pompiers

9 PV 97 7 Autorisation passation marché entretien tenues textiles (pdf - 318,64 ko)

Dossier 8 : Mise à jour du règlement intérieur des marchés publics compte-tenu de la réorganisation des achats du SDIS

10 PV 97 8 Mise à jour RI MAPA (pdf - 410,55 ko)

11 PV 97 8 1 Annexe Réglement intérieur (pdf - 530,75 ko)

12 PV 97 8 2 Tableau récap des seuils et procédures (pdf - 93,63 ko)

13 PV 97 8 3 Qui fait quoi dans les procedures adaptées négociées (pdf - 86,70 ko)

Dossier 9 : Emplois supérieurs de direction

14 PV 97 9 Emplois supérieurs de direction (pdf - 430,30 ko)

Dossier 10 : Transformation de poste

15 PV 97 10 Transformation de poste ADJT vers REDACTEUR (pdf - 364,54 ko)

Dossier 11 : Cession de deux pavillons sis 8 et 12 rue Branly 77520 Gurcy-le-Châtel et autorisation de mise en vente de six logements sis 10; 10bis, 16, 18, 20, 22 rue Branly 77520 Gurcy-le-Châtel

16 PV 97 11 Cession 2 pavillons Autorisation vente6 pavillons à Gurcy (pdf - 746,57 ko)

Dossier 12 : Rapport 2017 en matière de développement durable du SDIS 77

17 PV 97 - 12 - Rapport développement durable 2017 (pdf - 201,75 ko)

ARRETES DU GROUPEMENT DES AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES

GAAF FIN 2017 015 Délégation de signature DIRECTION GENERALE (DD - DDA) - Médecin-chef du service de santé et de secours médical et son Adjoint - Chef du groupement de la logistique - Directeur du groupement des affaires administratives et financières - Chef de groupement des ressources humaines - Chef du groupement des opérations - Chef du groupement de la formation - Chefs des groupements (Centre - Est - Nord - Ouest - Sud et leur Adjoint - Chef de groupement prévention - Officier en charger des affaires réservées - Chargée de mission suivi stratégique - Chef de mission analyse et anticipation des risques juridiques - Chef de mission risques -

18 GAAF FIN 2017 015 DD DDA CHEFS GPT (pdf - 3,61 Mo)

GAAF FIN 2017 016 Délégation de signature Chefs de service et leur Adjoint - Chefs de section - Chef du service finances - Pharmacienne chef du service de santé et de secours médical - Pharmacien -

19 GAAF FIN 2017 016 CHEFS service et adjoint - Pharmaciens (pdf - 2,49 Mo)

GAAF FIN 2017 017 Délégation de fonction pour assurer la présidence de la commission d'appel d'offres, de la commission interne des marchés de travaux et des jurys de concours de maîtrise d'oeuvre

20 GAAF FIN 2017 017 I. MILLOT délégation de fonction (pdf - 474,16 ko)

GAAF FIN 2017 018 Délégation de signature Chefs de centres d'incendie et de secours (CIS) - Chefs de première intervention et d'appui (CPIA)

21 GAAF FIN 2017 018 CHEFS CIS CPIA (pdf - 1,83 Mo)

GAAF FIN 2017 023 Modification délégation de signature des arrêtés GAAF FIN 2017 015 (article 2) et GAAF FIN 2017 016 (article 1)

22 GAAF FIN 2017 023 modification arrêtés délégation signature GAAF FIN 2017 015 et 016 (pdf - 952,02 ko)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

eZ publish © Inovagora