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RAA 2017-04 du 29 mai 2017

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 29 mai 2017 (Bureau) - Procès-verbal n° 87

Approbation du procès-verbal n° 86 de la séance du 20 février 2017

Ordre du jour + sommaire + émargement

1 SOM RAA 2017 04 (msword - 396,00 ko)

2 ODJ 29 05 2017 (pdf - 14,89 ko)

3 EMARGEMENT 29 05 2017 (pdf - 249,96 ko)

DELIBERATIONS

Dossier 1 : Autorisation d'absence des membres du CHS-CT

 

4 ABSENCE MEMBRES CHS CT (pdf - 9,91 ko)

Dossier 2 : Contributions des communes et des EPCI - exercice 2017

 

5 CONTRIBUTIONS COMMUNES - EPCI - 2017 (pdf - 3,21 Mo)

Dossier 3 : Frais d'inscription pour les rencontres annuelles des SDIS utilisateurs "CIRIL" organisées par le SDIS 77

 

5 RENCONTRE ANNUELLES SDIS utilisateurs CIRIL - Frais d\'inscription (pdf - 293,49 ko)

Dossier 4 : Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes

 

6 ADMISSION NON VALEUR CREANCES IRRECOUVRABLES ou ETEINTES (pdf - 373,66 ko)

Dossier 5 : Demande d'exonération totale des pénalités de retard attribuées à la société GIMAEX

 

7 EXONERATION PENALITES RETARD - STE GIMAEX (pdf - 266,51 ko)

Dossier 6 : Demande d'exonération totale des pénalités de retard attribuées à la société BEHM

 

8 EXONERATION PENALITES RETARD - STE BEHM (pdf - 237,83 ko)

Dossier 7 : Autorisation de signer le marché public relatif à l'équipement des véhicules de plongée subaquatique (VPL) (RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR - CAO du 29 mai - Marché déclaré infructueux)

Dossier 8 : Sorties de biens de l'actif

 

9 SORTIES de BIENS de l\'ACTIF (pdf - 2,29 Mo)

Dossier 9 : Cession à titre gracieux d'un véhicule utilitaire réformé au profit de la Protection civile

 

10 CESSION VEHICULE - KANGOO profit ASSOCIATION DEPARTEMENTALE PROTECTION CIVILE 77 (pdf - 252,62 ko)

Dossier 10 : Cession à titre gratuit de matériels informatiques réformés au profit de l'Ecole maternelle des Aulnes - 77940 Voulx

 

11 CESSION MAT. INFORMATIQUES REFORMES - profit ECOLE MATERNELLE LES AULNES 77940 VOULX (pdf - 245,03 ko)

Dossier 11 : Cession à titre gratuit de matériels informatiques réformés au profit du Groupe scolaire des 2 Tilleuls - 77970 Pécy

 

12 CESSION MAT. INFORMATIQUES REFORMES - profit GS DEUX TILLEULS 77970 PECY (pdf - 246,12 ko)

Dossier 12 : Cession à titre gratuit de matériels informatiques réformés au profit de l'Amicale des Sapeurs-Pompiers de Chenoise - 77160

 

13 CESSION MAT. INFORMATIQUES REFORMES - profit AMICALE SP 77160 CHENOISE (pdf - 245,78 ko)

 

Dossier 13 : Autorisation de signature d'une convention de groupement de commandes avec les SDIS IDF en vue de lancer une procédure d'acquisition d'un outil de gestion de Défense extérieure contre l'incendie - Mémoire retiré de l'ordre du jour -

Dossier 14 : Autorisation de signer la convention entre le Centre hospitalier Marc JACQUET de Melun, siège du SAMU 77 et le SDIS 77 relative aux interventions assurées par le SDIS pour le compte du SAMU et autorisation de signer les avenants aux conventions SMUR 77 / SDIS 77 relatives aux transports médicalisés (mémoire remis en séance)

 

14 AUTORISATION SIGNATURE CONVENTION SAMU77-SDIS77 - Avenants SMUR77 - EX 2017 (pdf - 423,84 ko)

Dossier 15 : Validation de la convention cadre relative au double engagement des sapeurs-pompiers volontaires au profit des renforts à destination du COZ (mémoire remis en séance)

 

15 AUTORISATION SIGNATURE CONVENTION DOUBLE ENG SPV RENFORTS COZ (pdf - 265,29 ko)

Dossier 16 : Convention avec l'Etat au titre du dossier SGA / SGO (éléments verbaux transmis en séance)

16 AUTORISATION SIGNATURE CONVENTION PARTENARIAT ETATS-SDIS 77 - MISSION SGA-SGO (pdf - 280,20 ko)

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