BUREAU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 10 JUILLET 2009

 

1 – POLE ADMINISTRATION-FINANCES

 

1.1 – BUREAU DES FINANCES


1.1-1 Convention entre le Centre Hospitalier de Melun, siège du SAMU 77 et le Service Départemental d’Incendie et de Secours de Seine-et-Marne relative aux interventions assurées par le SDIS pour le compte du SAMU


1.1-2 Convention de prélèvement des factures de gaz auprès de GDF SUEZ


1.1-3 Matériels à réformer


1.1-4 Création d’une sous régie de recettes pour le restaurant administratif de Chessy

1.2 – BUREAU DES MARCHES PUBLICS

 

1.2-1 Autorisation de signer un avenant de transfert pour le marché 77 000 71 00864 : Fourniture de prestations, de matériels et de logiciels dans le cadre de la maintenance et de l’évolution du logiciel ARTEMIS

Lot n° 1 : maintenance applicative du logiciel ARTEMIS

Lot n° 2 : intégration ANTARES et évolution ORACLE


1.2-2 Autorisation de signer le marché 77 000 71 00895 relatif à l’exploitation des installations de chauffage, de production d’eau chaude sanitaire et des VMC bâtiments du SDIS 77

 

1.3 – BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES


1.3-1 Lancement d’une procédure d’appel d’offres concernant la couverture des risques statutaires

 

1.3-2 Ester en justice

 

2 – POLE LOGISTIQUE


2.2 – BUREAU DES MATERIELS


2.2-1 Cession à titre gracieux d’un camion citerne pour feux de forêts réformé du parc du SDIS 77 en faveur du Corps de Première Intervention de Saint Rémy de la Vanne


2.2-2 Cession à titre gracieux d’un fourgon pompe tonne réformé du parc du SDIS 77 en faveur de l’Ecole des Sapeurs-Pompiers de Nouvelle Calédonie


2.2-3 Cession à titre gracieux d’un VSAV 4x4 et d’un VSR de type B 110 en faveur de l’Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de Seine-et-Marne

 

2.3 – BUREAU DES SYSTEMES D’INFORMATION


2.3-1 Cession à titre gracieux d’un matériel informatique réformé au profit de l’Amicale Sportive et Touristique des Sapeurs-Pompiers de Melun

 

 

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 15 JUIN 2009

 

1 - POLE ADMINISTRATION – FINANCES

 

1.1 - BUREAU DES FINANCES


1.1-1 Compte administratif et compte de gestion 2008


1.1-2 Budget supplémentaire et DM1 exercice 2009

 

1.1-3 Indemnités de conseil du Payeur Départemental

 

1.1-4 Participation des collectivités territoriales – année 2009


1.2 – BUREAU DES MARCHES PUBLICS


1.2-1 Autorisation de signer un avenant de transfert pour le marché 77 000 71 00887 lot n°3 - Service de télécommunications

 

2 – POLE RESSOURCES HUMAINES


2.1 –  BUREAU DE LA GESTION DES PERSONNELS

SECTION SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES

 

2.1-1 Demande d’autorisation permanente pour la signature des conventions de recrutement des sapeurs-pompiers volontaires

 

3 – POLE LOGISTIQUE


3.1 – BUREAU DES INFRASTRUCTURES


3.1- 1 Plan Pluriannuel de Construction et de Réhabilitation (P.P.C.R.) – version 7.1


3.2 – BUREAU DES SYSTEMES D’INFORMATION

 

3.2-1 Autorisation de lancer un marché d’appel d’offre européen concernant la modernisation de la téléphonie départementale

 

4 – CENTRE DE FORMATION DE GURCY-LE-CHATEL


4.1-1 Cession d’une parcelle de terrain comprenant un ensemble de bâtiments au profit de la commune de Gurcy-le-Châtel

 

5 – DIRECTION


5.1-1 Situation des corps de première intervention


5.1-2 Convention liant l’Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de Seine-et-Marne au Service Départemental d’Incendie et de Secours de Seine-et-Marne

 

5.1-3 Habilitation de l’Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de Seine-et-Marne en vue d’assurer la formation des jeunes sapeurs-pompiers (JSP) et de les préparer au Brevet  National des JSP

 

5.1-4 Demande de subventions de l’Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de Seine-et-Marne

 


CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 3 AVRIL 2009

 

ENQUETE ADF SUR LES SDIS : ELEMENTS DE REFLEXIONS SUR LA SITUATION DU SDIS 77

 

1 -  POLE ADMINISTRATION – FINANCES

 

1.1 - BUREAU DES FINANCES

 

1.1-1 Réforme du Fonds de Compensation pour la TVA

 

1.1-2 Réforme de matériels

 

1.2 – BUREAU DES MARCHES PUBLICS


1.2-1 Modification de la délégation au Président du conseil d’administration relative aux marchés passés selon une procédure adaptée


1.2-2 Règlement intérieur des marchés publics passés selon une procédure adaptée.


1.2-3 Rapport d’activité 2008 sur les marchés en cours


1.3 – BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES


1.3-1 Retiré de l’ordre du jour


1.3-2 Autorisation de passation et de signature de conventions (mise à disposition de locaux)

 

2 – POLE RESSOURCES HUMAINES


2.1 – BUREAU DE LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES


2.1-1 Transformations de postes budgétaires – Créations de postes budgétaires

 

2.1-2 Précisions sur un emploi de pharmacien de sapeurs-pompiers professionnels

 

2.2 – BUREAU DE LA GESTION DES PERSONNELS


2.2-1 Avancement de grade des agents administratifs et techniques – Taux de promotion 2009

 

2.2-2 Organisation des astreintes hors chaîne de commandement

 

2.2-3 Dispositions d’organisation de la journée de solidarité au SDIS 77


2.2-4 Convention de prestation de service SDIS 77 et OPH Marne et Chantereine Résidence du Tir à 77500 Chelles

 

3 – EXPERTISE DES RISQUES

 

3.1-1 Projet de convention pour la sensibilisation des élèves et personnels des collèges privés (enseignement catholique) de Seine-et-Marne aux risques de sécurité civile et aux missions des services de secours

 

4 – POLE LOGISTIQUE

 

4.1 – BUREAU DES INFRASTRUCTURES

 

4.1-1 Autorisation de passer un avenant en vue de fixer la rémunération définitive du maître d’œuvre pour la construction du CIS de Lognes

 

4.2 – BUREAU DES SYSTEMES D’INFORMATION

 

Présentation du Schéma Directeur des Systèmes d’Information

Note d’information n° 3

Présentation du Schéma Directeur des Systèmes d’Information par le cabinet ERNST &YOUNG

 

4.2-1 Système d’information décisionnel du SDIS 77


 

CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 12 DECEMBRE 2008

 

1 -  POLE ADMINISTRATION – FINANCES

 

1.1 - BUREAU DES FINANCES

 

1.1-1 Décision modificative n° 3 – exercice 2008

 

1.1-2 Projet de budget primitif pour 2009

 

1.1-3 Participation des collectivités territoriales

 

1.1-4.1 Subvention pour 2009 destinée à l’Amicale Sportive et Culturelle de l’Etat-Major

 

1.1-4.2 Subvention pour 2009 destinée à l'ASSAP

 

1.1-4.3 Subvention pour 2009 destinée au COS

 

1.1-4.4 Subvention pour 2009 destinée à l'Association de l’œuvre des Pupilles Orphelins de Sapeurs-Pompiers

 

1.1-4.5 Subvention pour 2009 destinée à l' UDSP 77 – Amicale du Centre de Formation de Gurcy-le-Châtel

 

1.1-4.6 Subvention pour 2009 destinée à l’Amicale du Centre de Formation de Gurcy-le-Châtel

 

1.1-5 Réforme de matériels

 

1.1-6 Création d’une régie d’avances pour le centre de formation de Gurcy-le-Châtel

 

1.1-7 Création d’une régie de recettes auprès du service départemental d’incendie et de secours de Seine-et-Marne au titre du concours SPP 2009

 

2 – POLE RESSOURCES HUMAINES

 

2.1 – BUREAU DE LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES

 

2.1-1 Création d’une mission spécifique et précisions sur emplois

 

2.2 – BUREAU DE LA GESTION DES PERSONNELS

 

2.2-1 Accueil et gratification des stagiaires étudiants

 

3 – POLE LOGISTIQUE

 

3.1 – BUREAU DES TELECOMMUNICATIONS ET DES SYSTEMES D’INFORMATION

 

3.1-1 Cession à titre gratuit de matériels informatiques et de télécommunications réformés

 

3.1-2 Autorisation d’établir une convention entre le SDIS de Seine-et-Marne et l’Etat pour l’implantation de stations radioélectriques ACROPOL et ANTARES

 

3.2 – BUREAU HABILLEMENT

 

3.2-1 Autorisation de lancer les procédures de marchés pour l’acquisition de gants de protection pour sapeurs-pompiers répondant aux exigences de la norme NF EN 659 : 2003

 

4 – EXPERTISE DES RISQUES

 

4.1-1 Projet de convention sur la sensibilisation du milieu scolaire aux risques

 

 

CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 17 NOVEMBRE 2008


1 – POLE ADMINISTRATION-FINANCES


1.1 – BUREAU DES FINANCES


1.1-1 Débat d’orientations budgétaires


1.1-2 Admissions en non valeur


2 – POLE LOGISTIQUE


2.1 – BUREAU DES INFRASTRUCTURES


2.1-1 Autorisation de passer des avenants pour le marché d’exploitation n° 77.000.71.00805 relatifs à l’exploitation des installations de chauffage, ventilation et production d’eau chaude sanitaire type P2 et P3 des infrastructures du SDIS 77 (Dossier remis en séance suite CAO du 12 novembre 2008)


2.1-2 Autorisation de passer des avenants au marché de travaux n° 77.000.00860 relatif à l’extension et à la réhabilitation du CIS Vaux le Pénil pour les lots n° 1,4,7 et 9 (Dossier remis en séance suite CAO du 12 novembre 2008)


2.2 – BUREAU DES MATERIELS


2.2-1 Autorisation de lancer un marché pour le renouvellement des systèmes de détection de la spécialité risques chimiques


2.3 – BUREAU DES SYSTEMES D’INFORMATION


2.3-1 Mise à disposition de matériel radio 80 Mhz à l’Ecole Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers (ENSOSP)


3 – POLE RESSOURCES HUMAINES


3.1-1 Autorisation de passer un avenant n° 3 au marché n° 77 000 71 00858 relatif à l’acquisition de progiciels d’informatique de gestion et les prestations de mise en œuvre et d’accompagnement pour le lot n° 2 : ressources humaines – formation (Dossier remis en séance suite CAO du 12 novembre 2008)


4 – CENTRE DE FORMATION DE GURCY LE CHATEL


4.1-1 Organisation d’un concours d’accès au cadre d’emplois des sapeurs-pompiers professionnels non officiers en 2009.


 

CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 17 OCTOBRE 2008


Présentation sur la sensibilisation de la sécurité civile du milieu scolaire


1 -  POLE ADMINISTRATION – FINANCES


1.1 – BUREAU DES FINANCES


1.1-1 Décision modificative n° 2 – exercice 2008


1.1-2 Débat d’orientations budgétaires pour l’année 2008 RETIRE DE L’ORDRE DU JOUR


1.1-3 Autorisation d’ouverture d’une ligne de trésorerie et de signature de la convention correspondante


1.1-4 Réforme de matériels

 

1.2 - BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DES MARCHES PUBLICS


1.2-1 Règlement intérieur des marchés publics passés selon une procédure adaptée


1.2-2 Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres


1.2-3 Autorisation de signer le marché 77 000 71 00888 relatif à la construction d’un poste de comptage à Gurcy le Châtel


1.2-4 Autorisation de passer un avenant n°2 au marché 77 000 71 00858 relatif à l’acquisition de progiciels d’informatique de gestion et les prestations de mise en œuvre et  d’accompagnement  pour le lot n° 2 : Ressources humaines - Formation

 

2.1 – BUREAU DE LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES


2.1-1 Transformations et transferts de postes budgétaires


3 – POLE LOGISTIQUE


3.1 – BUREAU DES INFRASTRUCTURES


3.1-1 Validation du Plan Pluriannuel de construction et de réhabilitation


3.1-2 Autorisation de passer un avenant en vue de fixer la rémunération définitive du maître d’œuvre pour la construction du CIS de Fontenay-Trésigny

 

3.2 – BUREAU HABILLEMENT


3.2-1 Autorisation de lancer les procédures de marchés pour l’acquisition de casques pour la  lutte contre les incendies dans les bâtiments et autres structures répondant aux exigences de la norme NF EN 443 - 2008

 

3.3 – BUREAU DES SYSTEMES D’INFORMATION


3.3-1.1 Cession à titre gracieux d’ordinateurs PC réformés à l’Ecole Maternelle Gabriel LEROY à 77000 Melun


3.3-1.2 Cession à titre gracieux d’ordinateurs PC réformés à l’ASSAP – 77000 Melun

 

3.4 – BUREAU DES MATERIELS


3.4-1 Cession à titre gracieux d’une embarcation réformée au Corps de Première Intervention de la Commune de Montceaux les Provins (77)


3.4-2 Cession à titre gracieux d’un véhicule au Corps de Première Intervention de la Commune de Béton Bazoches (77)

 

Note d’information sur l’avancement de l’élaboration du Schéma Directeur des Systèmes d’Information