Sommaire du Recueil des Actes 2019-06 (document associé n°1)
Partie I : Délibérations du Bureau du CASDIS du 16 septembre 2019 (documents associés n°2 à 10)
Partie II : Arrêté conjoint GRH – TA Lieutenant SPP 1ère classe (document associé n°11)
Partie III : Arrêtés GAAF – Délégations signatures (documents associés n°12 à 14)
Partie IV : Arrêtés GO SDO – Listes d’aptitude opérationnelle (documents associés n° 15 à 20)
Partie V : Décisions GO SDO – Listes d’aptitude opérationnelle (documents associés n° 21 à 22)
Partie VI : Arrêté GPREV– Liste d’aptitude missions PREV et risques industriels (document associé n°23)