RAA 2021-04 du 31 mai 2021

Sommaire du Recueil des Actes 2021-04 (document associé n°1)

Ordre du jour du CASDIS du 31 mai 2021 (documents associés n°2)

Emargement du CASDIS du 31 mai 2021 (documents associés n°3)

Délibérations CASDIS du 31 mai 2021 (documents associés n°4 à 20)

Arrêté GAAF FIN 2021-06 portant délégation de signature de chefs de centre (document associé n° 21)

Arrêté GAAF FIN2021-07 portant délégation de signature du DDSIS et du DDA (document associé n° 22)

Arrêté GAAFFIN2021-08 portant délégation de signature du Directeur du groupement DAAF (document associé n° 23)

Arrêté GAAFFIN2021-09 portant délégation de signature du Directeur du groupement de la logistique (document associé n° 24)

Annexe 1 au PV116-3 et 4 (documents associés n° 25 à 28)

  • Compte administratif du Budget Principal _ exercice 2020
  • Budget supplémentaire du Budget Principal – exercice 2021 (DM 1)

Annexe 2 au PV116-14 (documents associés n° 29 à 31)

  • Conventions entre le SDIS 77 et les sociétés d’autoroutes SANEF et APRR
  • Contrat cadre entre le SDIS 77 et APRR
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