Sommaire du Recueil des Actes 2022-09 (document associé n°1)
Ordre du jour du CASDIS du 7 novembre 2022 (document associé n°2)
Emargement du CASDIS du 7 novembre 2022 (documents associés n°3)
Partie I : Délibérations du CASDIS du 7 novembre 2022 _ PV 125 (documents associés n°4 à 16)
Partie II : Arrêté du groupement prévention (document associé n°17) :
- Arrêté POPS/GS/PREV/2022-03 fixant la liste annuelle d’aptitude des personnels du SDIS de Seine-et-Marne aptes à exercer des missions de prévention contre les risques d’incendie et de panique et des risques industriels pour l’année 2022
Partie III : Maquette budgétaire DM3 du Budget principal et annexes (documents associés n°18 à 21)