Sommaire du Recueil des Actes 2023-11 (document associé n° 1)
Ordre du jour du CASDIS du 10 novembre 2023 (document associé n° 2)
Délibérations de la CASDIS du 10 novembre 2023 PV 130 (documents associés n° 3 à 18)
Sous-direction administration finances (documents associés n° 19 à 20) :
Arrêté SDAF 2023-18 Délégation de signature Chefs de service Chargé de mission.
Arrêté SDAF 2023-19 Délégation de signature Chef de groupement
Sous-direction santé et secours médical (document associé n° 21) ;
Arrêté DSSSM 2023-02 établissant la liste des médecins sapeurs-pompiers habilités à effectuer les visites médicales d’aptitude pour le personnel sapeur-pompier du SDIS
Annexes (documents associés n° 22 à 26) :
Contrat de prestation de service avec DEMOS Group et ses annexes (PV N° 119-9)
Décision modificative n°4 exercice 2023 – (PV N° 130-1) :
- Budget principal
- Annexe
- Balance
- Autorisation de programme et de crédit de paiement