RAA 2024-03 du 15 mars 2024

Sommaire du Recueil des Actes 2024-03 (document associé n°1)

Ordre du jour du CASDIS du 15 mars 2024 (document associé n°2)

Partie I : Délibérations de la CASDIS du 15 mars 2024 PV 133 (documents associés n°3 à 26)

Partie II : (documents associés n° 27 à 36)

Sous-direction administration finances :

  • Arrêté SDAF/CCDSPV 2024-03 portant composition du comité départemental des SPV (CCDSPV))
  • Arrêté SDAF/CST 2024-04 portant composition du comité social territorial (CST)
  • Arrêté SDAF/FSSSCT 2024-05 portant composition la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (FSSSCT)
  • Arrêté SDAF/CAP SPP-PATS 2024-06 portant composition des commissions administratives paritaires de la filière administrative, technique, médico-sociale et de la filière sapeur-pompiers (CAP SPP-PATS)
  • Arrêté SDAF/CCP 2024-07 portant composition de la commission consultative paritaire unique (CCP)
  • Arrêté SDAF 2024-08 portant délégation de signature Chef de centre
  • Arrêté SDAF 2024-09 portant délégation de signature Adj. Chef de groupement
  • Arrêté SDAF 2024-10 portant délégation de signature Chef de service
  • Arrêté SDAF 2024-11 Délégué à la protection des données

Sous-direction ressources humaines formation :

  • Arrêté SDRHF/GGRH/PERS 2024-305 Tableau d’avancement au grade d’adjudant au titre de l’année 2024

Partie III : ANNEXES (documents associés n° 37 à 44)

PV133-2 : Lettres de missions 2023

PV133-6 : Organigramme SDAF 2024

PV133-8 : Liste conventions de mises à disposition en 2023 (CAIH , RESAH, UGAP)

PV133-10 : Convention AASC

PV133-11 :

  • Annexe 1 : Evaluation SDACR 2023
  • Annexe 2 : Rapport d’activité, responsabilité sociétale et développement durable 2023 ; Perspectives et orientations 2024

Rapport social unique 2022 présenté au comité social territorial du 26/02/2024

PV116-3 : Convention Centre hospitalier de Melun Transports sanitaires médicalisés Avenant 14

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