Sommaire du Recueil des Actes 2024-07 (document associé n°1)
Ordre du jour du CASDIS du 24 juin 2024 (document associé n°2)
Partie I : Délibérations de la CASDIS du 24 juin 2024 – PV 134 (documents associés n°3 à 20)
Partie II : Arrêtes – Décision
Sous-direction administration finances (documents associés n°21 à 22) :
- Arrêté SDAF 2024-18 portant délégation de signature Chefs CIS CPIA ;
- Arrêté SDAF 2024-20 portant délégation de signature
Sous-direction Opérations, Prévision, Prévention/ Groupement des opérations/ Service Doctrines Opérationnelles (documents associés n°23 à 26) :
- Arrêté SDOPP GO SDO 2024-15 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’unité mobile d’interventions radiologiques du Service départemental d’incendie et de secours de Seine-et-Marne ;
- Arrêté SDOPP GO SDO 2024-17 fixant la liste d’aptitude des directeurs des secours médicaux du Service départemental d’incendie et de secours de Seine-et-Marne ;
- Arrêté SDOPP GO SDO 2024-18 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des Scaphandriers Autonomes Légers du SDIS 77.
- Décision SDOPP GO SDO 2024-16 fixant les listes des sapeurs-pompiers susceptibles d’intervenir en situation d’urgence radiologique du SDIS 77
ANNEXES (documents associés n°27 à 32) :
- Maquette Compte administratif 2023 (PV134-1)
- Annexe Compte administratif 2023
- Annexe 1 Balance Compte Administratif 2023
- Annexe 2 Extrait compte de gestion 2023
- Annexe 3 Rapport sur l’état et l’évolution de la dette 2023
- Maquette Budget supplémentaire – décision modificative n°2 2024 (PV134-2)
- Budget supplémentaire – annexe maquette budgétaire 2024
- Annexe 1 Balance exercice 2024
- Autorisation de programme et de crédit de paiement
Conventions relatives aux transports sanitaires médicalisés (Avenants 14 PV116-3) :
- Centre Hospitalier de Coulommiers et le SDIS 77 ;
- Centre Hospitalier de Marne la Vallée et le SDIS 77 ;
- Centre Hospitalier de Meaux et le SDIS 77 ;
- Centre Hospitalier Léon Binet de Provins et le SDIS77.