RAA 2024-07 du 5 juillet 2024

Sommaire du Recueil des Actes 2024-07 (document associé n°1)

Ordre du jour du CASDIS du 24 juin 2024 (document associé n°2)

Partie I : Délibérations de la CASDIS du 24 juin 2024 – PV 134 (documents associés n°3 à 20)

Partie II : Arrêtes – Décision

Sous-direction administration finances (documents associés n°21 à 22) :

  • Arrêté SDAF 2024-18 portant délégation de signature Chefs CIS CPIA ;
  • Arrêté SDAF 2024-20 portant délégation de signature

Sous-direction Opérations, Prévision, Prévention/ Groupement des opérations/ Service Doctrines Opérationnelles (documents associés n°23 à 26) :

  • Arrêté SDOPP GO SDO 2024-15 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’unité mobile d’interventions radiologiques du Service départemental d’incendie et de secours de Seine-et-Marne ;
  • Arrêté SDOPP GO SDO 2024-17 fixant la liste d’aptitude des directeurs des secours médicaux du Service départemental d’incendie et de secours de Seine-et-Marne ;
  • Arrêté SDOPP GO SDO 2024-18 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des Scaphandriers Autonomes Légers du SDIS 77.
  • Décision SDOPP GO SDO 2024-16 fixant les listes des sapeurs-pompiers susceptibles d’intervenir en situation d’urgence radiologique du SDIS 77

ANNEXES (documents associés n°27 à 32) :

  • Maquette Compte administratif 2023 (PV134-1)
  • Annexe Compte administratif 2023
  • Annexe 1 Balance Compte Administratif 2023
  • Annexe 2 Extrait compte de gestion 2023
  • Annexe 3 Rapport sur l’état et l’évolution de la dette 2023
  • Maquette Budget supplémentaire – décision modificative n°2 2024 (PV134-2)
  • Budget supplémentaire – annexe maquette budgétaire 2024
  • Annexe 1 Balance exercice 2024
  • Autorisation de programme et de crédit de paiement

     Conventions relatives aux transports sanitaires médicalisés (Avenants 14 PV116-3) :

  • Centre Hospitalier de Coulommiers et le SDIS 77 ;
  • Centre Hospitalier de Marne la Vallée et le SDIS 77 ;
  • Centre Hospitalier de Meaux et le SDIS 77 ;
  • Centre Hospitalier Léon Binet de Provins et le SDIS77.
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