Sommaire du Recueil des Actes administratifs n° 2025-14 (document associé n°1)
Ordre du jour du Conseil d’administration du 1er décembre 2025 (document associé n°2)
Partie I : Délibérations _ Conseil d’administration du 1er décembre 2025 _PV142 (documents associés n°3 à 21)
Partie II : Annexe (documents associés n°21 à 26)
- Maquette Budget supplémentaire DM2 – 2025
- Émargement Budget supplémentaire DM2 – 2025
- Annexe 1 – Balance exercice DM2 – 2025
- Annexe 2 – Autorisation de programme et de crédit de paiement DM2 – 2025
- Règlement budgétaire et financier du SDIS 77
Partie III : Annexe (documents associés n°27 à 30)
Mise à jour du Règlement intérieur des marchés publics à compter du 1er janvier 2026 :
- Annexe 1 : Tableau récapitulatif des seuils et procédures
- Annexe 2 : Répartition des services en charge des procédures
Charte de Fonctionnement de la Commission interne des marchés de travaux (CIMT)
Charte de Fonctionnement de la Commission d’appel d’offre (CAO) et des Jurys de concours 2026