Sommaire du Recueil des Actes 2020-05 (document associé n°1)
Ordre du jour et émargement du CASDIS du 18 juin 2020 (documents associés n°2 à 3)
Partie I : Délibérations du CASDIS du 18 juin 2020 (documents associés n°4 à 15)
Partie II : Annexes au recueil 2020-05
Budget supplémentaire (Décision modificative n° 2) du budget principal – exercice 2020 :
- Maquette budgétaire du BS (DM2) (document associé n°16)
- Annexes du BS (document associé n°17)
Marchés publics :
- Listing du Rapport d’activité exercice 2019-2020 (document associé n°18)
- Liste des conventions de mise à disposition signées avec le RESAH en 2019 (document associé n°19)
- Liste des MAPA et avenants signés en 2019 (document associé n°20)
- Liste des procédures formalisées et avenants signés en 2019 (document associé n°21)